Éditeur du site Genius Santé
Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et le décret du 9 mai 2007 relatif au Registre du Commerce.
Identification
- Raison Sociale : Wellsanté
- SAS au capital social de 20 000 euros
- Siège social : 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine – FRANCE
- N° RCS 799 024 906 au registre du commerce de Nanterre (92)
- N°TVA Intra-communautaire: FR60799024906
- Téléphone : 06 51 29 84 48 – E-mail : info.wellsante@gmail.com
- Directeur(s) de la publication : Martin LAZARUS et Jimmy BRAUN
- Responsable de la rédaction : Martin LAZARUS
- N° Déclaration CNIL : (en attente)
- Hébergeur : WordPress.com
- Créateur du site : Agence de communication digitale Jimmy BRAUN
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site https://geniussante.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site https://geniussante.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de Société Wellsanté.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Société Wellsanté se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Société Wellsanté », « https://geniussante.com »et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord exprès, préalable et écrit de Société Wellsanté.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Ces informations ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de de la société Wellsanté. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour, à tout moment et sans préavis.
La société Wellsanté se réserve également le droit d’apporter des améliorations et/ou modifications au site, à tout moment et sans préavis.
La responsabilité de Société Wellsanté ne saurait être engagée pour :
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site https://geniussante.com et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site https://geniussante.com ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site https://geniussante.com, ainsi que les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site ou les sites partenaires.
Utilisateurs
L’utilisateur du présent site https://geniussante.com est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la Société Wellsanté, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de la Société Wellsanté lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la société Wellsanté des conséquences des réclamations ou actions dont il pourrai, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site de société Wellsanté renonce à exercer tout recours contre la société Wellsanté dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site et les informations contenues ou des informations reçues par tous supports de communication électronique ou autres mode de la société Wellsanté.
Mis à jour le 19 Août 2016 par JB.